Marcel Lefret - JORFSearch

Marcel Lefret

De:	Lefret (Marcel, Gilbert, Elie) président honoraire de la chambre des métiers et de l'artisanat des Hauts-de-Seine. Chevalier du 20 mai 1994
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-20"

JORFTEXT000000819088 (source JORF)

promotion

02 Janvier 2007 02/01/2007

De:	Lefret (Marcel)
Objet:	membres du Conseil national de la comptabilité personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique représentant du secteur de l'artisanat
Groupe:	Autorité des normes comptables (ANC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000581589 (source JORF)

nomination

18 Novembre 1999 18/11/1999

De:	Lefret (Marcel) président d'une chambre de métiers. Chevalier du 16 octobre 1989
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE ET ARTISANAT Au grade d'officier

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-16"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

promotion

15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Lefret (Marcel)
Objet:	membres du Conseil national de la comptabilité personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique représentant du secteur de l'artisanat
Groupe:	Autorité des normes comptables (ANC)

duree="trois ans"

JORFTEXT000000744452 (source JORF)

nomination

15 Octobre 1996 15/10/1996

De:	Marcel Lefret président de la chambre des métiers des Hauts-de-Seine
Objet:	membres de la commission pour la simplification des formalités 9. Au titre des personnalités nommées en raison de leurs compétences en matière de formalités administratives ou de relations entre les administrations et les usagers
Groupe:	Commission pour la simplification des formalités

duree="trois ans"

JORFTEXT000000183618 (source JORF)

nomination

14 Août 1994 14/08/1994

De:	Lefret (Marcel, Gilbert, Elie) maître artisan, président d'une chambre de métiers ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544384 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1993 14/07/1993

De:	Lefret (Marcel) président de la chambre de métiers des Hauts-de-Seine
Objet:	membres suppléants du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat 1° Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:	Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA) Organisations professionnelles de l'artisanat (FNOPA)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000361996 (source JORF)

nomination

13 Juillet 1993 13/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.